Jean-Pascal Bezy


De: Jean-Pascal BEZY
directeur départemental adjoint des territoires de Seine-et-Marne
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels et directeurs départementaux interministériels adjoints suivants
date_debut="2020-12-01"
duree="un an"
JORFTEXT000042565437(source JORF)
renouvellement
26 Novembre 202026/11/2020
De: Jean-Pascal BEZY
directeur départemental adjoint des territoires de Seine-et-Marne
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
1°
date_debut="2019-12-01"
duree="un an"
JORFTEXT000039429541(source JORF)
renouvellement
29 Novembre 201929/11/2019
De: Jean-Pascal BEZY
directeur départemental adjoint des territoires de Seine-et-Marne
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2018-12-01"
duree="un an"
JORFTEXT000037582301(source JORF)
renouvellement
08 Novembre 201808/11/2018
De: Jean-Pascal BÉZY
directeur adjoint à la direction départementale des territoires de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
au titre du logement
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
date_debut="2018-10-13"
conseil_administration
JORFTEXT000037433106(source JORF)
nomination
26 Septembre 201826/09/2018
De: Jean-Pascal BEZY
directeur adjoint à la direction départementale des territoires de Seine-et-Marne
Objet:
suppléant du représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031308016(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: BEZY (Jean-Pascal)
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
sauf mention contraire
Groupe:
Etat
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000029676775(source JORF)
promotion
01 Novembre 201401/11/2014
De: Bezy (Jean-Pascal)
architecte urbaniste de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de Seine-et-Marne
Groupe:
Direction départementale des territoires
date_debut="2013-12-01"
JORFTEXT000028216568(source JORF)
nomination
20 Novembre 201320/11/2013
De: Jean-Pascal BEZY
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du cadre de vie
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023994772(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 201114/05/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.